Classique Classique Quiz Connaître son cours de droit par Elvire86 Elvire86 21 joués - il y a 5 ans Ce quiz vous permettra de mieux connaître quelques notions QUIZ 7 QUESTIONS difficile 1 Le droit se définit sur .. Le plan objectif et subjectifUn ensemble des prérogatives reconnu à un individuL'ensemble des rapports entre les hommes et la société 2 Un sujet de droit est ... Toute personneToute personne qui dispose de la personnalité juridiqueToute personne qui étudie le droit 3 Un contrat est ... Un acte juridiqueUn fait juridiqueActe volontaire Quizz.biz est un service gratuit financé par la publicité. Pour nous aider et ne plus voir ce message : Je désactive Adblock ou Je vous soutiens sur Tipeee 4 La règle de droit est ... Une règle de conduite sociale dont le respect est assuré par l'autorité publiqueUne sanction juridiqueUne obligation juridique 5 La règle de droit peut avoir un caractère ... Général, impersonnel et obligatoirePersonnel, coercitif et permanentGénéral, obligatoire et coercitif 6 Les sanctions de la règle de droit sont... Exécution, punition, réparationDommage et intérêtEmprisonnement ou peine de mort 7 Le droit privé est ... Défini comme les lois des rapports entre les citoyensDéfini comme les rapports physiquesDéfini comme les infractions en matière privée Une erreur dans ce Quiz ? Contactez l'auteur Commentaires
