Quiz QCM
Quiz Géographie

Quiz Question 2 intercommunalité

Gonza

Gonza
94 joués - il y a 1 an

Qu’est-ce que l’intercommunalité ? définitions, principes et lois

 

Difficile QCM 16 QUESTIONS
difficile
QCM : Chaque question peut avoir plusieurs bonnes réponses
facile
 
Question 1 / 16

Quelle est la définition d'une intercommunalité ?

normal
 
Question 2 / 16

Que veut dire EPCI ?

difficile
 
Question 3 / 16

Un EPCI est fondé sur trois principes : la libre volonté des communes, projets communs de développement et...

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difficile
 
Question 4 / 16

Un EPCI est-il une collectivité territoriale ?

normal
 
Question 5 / 16

Par quel code les EPCI sont-ils régis ?

difficile
 
Question 6 / 16

Un EPCI est créé grâce à :

expert
 
Question 7 / 16

Un EPCI est doté de :

difficile
 
Question 8 / 16

Quels sont les deux principes qui régissent un EPCI ?

normal
 
Question 9 / 16

Deux types d'EPCI existent :

difficile
 
Question 10 / 16

Une communauté de commune c'est...

difficile
 
Question 11 / 16

Une communauté urbaine c'est...

expert
 
Question 12 / 16

En quelle année a lieu la première "recomposition" des communes ?

normal
 
Question 13 / 16

Un EPCI est-il soumis à la spécialité territoriale ?

normal
 
Question 14 / 16

Une commune peut-elle avoir plus de conseillers communautaires que de conseillers municipaux ?

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expert
 
Question 15 / 16

La liste des candidats aux sièges de conseillers communautaires est-elle composée alternativement de candidats de chaque sexe ?

expert
 
Question 16 / 16

En quelle année les "communes nouvelles" sont-elles votées ?