QCM QCM Quiz La tva par Max1806 Max1806 2 097 joués - il y a 11 ans Quizz sur les règles liées à la TVA (niveau L3) QCM 10 QUESTIONS expert Business QCM : Chaque question peut avoir plusieurs bonnes réponses 1 La généralisation de la TVA s'est mise en place en ... 194819631968 2 La "livraison à soi-même" d'un bien est ... Un terme propre à la TVALe fait d'échanger des biens entre 2 sites d'une même entrepriseUn ensemble de règles qui régissent cet impôt lorsque le bien est à destination de l'assujetti lui-même 3 Une opération est ou peut être imposée à la TVA ... Par disposition expresse de la loiCar elle entre dans le champ d'application de la TVA et est exonéréeSur option Quizz.biz est un service gratuit financé par la publicité. Pour nous aider et ne plus voir ce message : Je désactive Adblock ou Je vous soutiens sur Tipeee 4 En ce qui concerne les échanges de services : L'objectif est de taxer la prestation de service au lieu de consommationEn B&B (relation entre deux assujettis), la taxation a lieu où est établi le preneurLorsque la prestation se rattache à un immeuble, la taxation se fait toujours au lieu où se situe l'immeuble 5 L'option pour la TVA sur les débits modifie : La date du fait générateurLa date de l'exigibilitéLa date du fait générateur et de l'exigibilité 6 Quel coefficient donne la proportion du bien ou du service qui est utilisé pour la réalisation d'opérations situées dans le champ d'application de la TVA ? Coefficient d'assujetissementCoefficient de taxationCoefficient d'admission 7 Quelles sont les opérations ayant un coefficient d'admission égal à 1 ? Prestation de transport de personnesLogement du personnel de gardiennageAchat de véhicule affecté exclusivement à l'enseignement de la conduite 8 Si le véhicule de l'entreprise est non exclu du droit à déduction et circule au gazole, le carburant sera déductible à hauteur de ... 50 %80 %100 % 9 Dans quels cas une entreprise française doit-elle procéder à une auto-liquidation ? Une acquisition de bien intra-communautaireUne importationLorsqu'elle effectue une prestation de service hors de l'UE 10 Qui peut bénéficier du système de la franchise en base ? Une entreprise du secteur industriel vendant des biens pour un chiffre d'affaires annuel de 90 000 €Une entreprise du secteur commercial réalisant des prestations de servies pour un chiffre annuel de 28 000 €Un avocat (assujetti agissant en tant que tel) qui réalise un CA annuel de 44 500 € Une erreur dans ce Quiz ? Contactez l'auteur Commentaires
