Classique Classique Quiz Fiscalité : la TVA (L2) par Luciel9 Luciel9 58 joués - il y a 3 ans QUIZ 10 QUESTIONS difficile Fiscalite 1 Quel élément ne fait pas partie de l'assiette de la TVA ? Les frais financiersLe prix principalLe transport 2 Quel élément n'est pas exclu de l'assiette de la TVA ? Les remboursements de fraisL'emballageLes réductions de prix 3 Quel est le taux de droit commun de la TVA ? 5,5 %10 %20 % Quizz.biz est un service gratuit financé par la publicité. Pour nous aider et ne plus voir ce message : Je désactive Adblock ou Je vous soutiens sur Tipeee 4 Quel est le taux spécial de la TVA ? 2,1 %5,5 %10 % 5 Quel est le taux intermédiaire de la TVA ? 20 %10 %5,5 % 6 Quel est le taux réduit de la TVA ? 2,1 %5,5 %10 % 7 Laquelle de ces propositions n'est pas une condition de forme de la TVA ? La liquidationLa comptabilitéLa facturation 8 La France vend des brosses à dents à la Suisse, en présence de quel phénomène sommes-nous ? Une exportationUne importationUne livraison intra-communautaire 9 Les propositions de la Commission européenne aboutissent à retenir un taux normal minimal de TVA à quel pourçentage ? 5 %12 %15 % 10 D'après elles, quel devrait être le taux moyen minimal de TVA ? 5 %12 %15 % Une erreur dans ce Quiz ? Contactez l'auteur Commentaires