QCM
Quiz Société

Quiz Droit 1ère stg

Devinplombier

Devinplombier
12 104 joués - il y a 16 ans

Révisez le programme de droit en 1ère STG

Expert
expert
20
QUESTIONS
QCM : Chaque question peut avoir plusieurs bonnes réponses
expert
 
Question 1 / 20

Lesquels de ces textes font partie des règlements ?

difficile
 
Question 2 / 20

Les décisions des tribunaux constituent :

difficile
 
Question 3 / 20

Le parlement est constitué :

Quizz.biz est un service gratuit financé principalement par la publicité.
Pour nous soutenir et ne plus voir ce message :
J'autorise les Annonces ou Je deviens Membre Plus
difficile
 
Question 4 / 20

Les litiges entre particuliers dépendent d'une juridiction :

difficile
 
Question 5 / 20

Le tribunal correctionnel est compétent pour :

expert
 
Question 6 / 20

Une infraction pourra être sanctionnée par :

expert
 
Question 7 / 20

Une personne morale :

expert
 
Question 8 / 20

Les droits réels sont :

difficile
 
Question 9 / 20

Un accident est :

expert
 
Question 10 / 20

L'usus est :

difficile
 
Question 11 / 20

Un contrat qui crée des obligations réciproques est dit :

expert
 
Question 12 / 20

Un contrat écrit sera dit :

expert
 
Question 13 / 20

Lors de l'achat d'un bien, le livreur est tenu par :

expert
 
Question 14 / 20

Un dol est :

expert
 
Question 15 / 20

Lorsqu'un contrat est annulé rétroactivement on parle de :

expert
 
Question 16 / 20

La responsabilité délictuelle suppose :

difficile
 
Question 17 / 20

Pour engager la responsabilité délictuelle, il suffit de prouver :

expert
 
Question 18 / 20

Lors d'une soirée, vous augmentez volontairement le son de la musique pour gêner votre voisin, il s'agit :

Quizz.biz est un service gratuit financé principalement par la publicité.
Pour nous soutenir et ne plus voir ce message :
J'autorise les Annonces ou Je deviens Membre Plus
expert
 
Question 19 / 20

Un patrimoine est :

difficile
 
Question 20 / 20

La force majeure est un cas d'exonération de la responsabilité contractuelle. De quoi s'agit-il ?