QCM QCM Quiz Propriété Intellectuelle par Spivaud Spivaud 4 394 joués - modifié le 1er Avril 2014 Incollable sur la droit de la Propriété Intellectuelle ? QCM 30 QUESTIONS difficile QCM : Chaque question peut avoir plusieurs bonnes réponses 1 La Propriété Intellectuelle comprend : Le Droit à l'Image et à la Récompense à l'InnovationLa Propriété Industrielle et le Droit à l'ImageLa Propriété Industrielle et la propriété Littéraire et Artistique 2 À quoi sert un brevet, entre autre ? À protéger les dessins et modèlesÀ protéger une inventionÀ protéger un auteur 3 Combien de temps durent les brevets ? 10 ans20 ans50 ans Quizz.biz est un service gratuit financé par la publicité. Pour nous aider et ne plus voir ce message : Je désactive Adblock ou Je vous soutiens sur Tipeee 4 Un seul bien peut faire l'objet de plusieurs droits de Propriété Intellectuelle ? That's right mate !No fuckin' hellI don't know 5 La Propriété Littéraire et Artistique comprend : Le droit d'auteurLes droits voisinsLes marques 6 Qu'est-ce que la propriété incorporelle du droit d'auteur ? Monopole d'exploitationL'usage matériel d'une oeuvre 7 Si vous achetez un tableau de Pablo Picasso et que vous le brûlé par la suite, vous : Portez atteinte aux droits voisinsPortez atteinte à la propriété morale de l'auteurPortez atteinte à l'apparence esthétique de l'oeuvre 8 Qu'est-ce qu'une oeuvre de l'esprit ? Une oeuvre intellectuelleUne idéeUne oeuvre issue d'une activité créatrice 9 Les idées sont-elles protégeables ? NonOuiÇa dépend du contexte 10 Est-on obliger de déposer une oeuvre pour jouir d'un droit d'auteur ? Oui, en présence d'un huissierNon, l'auteur jouit d'un droit d'auteur du seul fait de la création de l'oeuvreEuh kes ke c euh a juir ? Y vmvc 11 Quelle est la condition pour accéder au droit d'auteur ? Avoir moins de 70 ansL'originalitéLa projection dans le futur 12 La jurisprudence considère qu'une photo est originale à travers : La notoriété de l'auteurLa beauté de l'oeuvreLa lumière, la mise en scène, le cadrage, les contrastes, les décors, etc. 13 Qu'est-ce qu'une oeuvre collective ? Une oeuvre sur l'initiative d'une personne physique ou morale (construction pyramidale)Une oeuvre sur laquelle plusieurs auteurs apportent une originalité (horizontal)Une oeuvre sur laquelle un auteur fait appel à d'autres auteurs pour améliorer l'oeuvre initiale 14 Parmi les propositions suivantes, lesquelles relèvent d'une oeuvre collective ? Un journalUne BDUn dictionnaire 15 Le salarié qui créé une oeuvre a-t-il un droit d'auteur sur cette oeuvre ? OuiNonOui sauf cas particulier des logiciels 16 Que faut-il prévoir par un employeur sur la question des droits d'auteur ? Prévoir une cession des droits d'auteurs au profit de l'entreprisePrévoir une clause qui stipulera à l'employé qu'il n'a pas a créer d'oeuvre sur son temps de travailS'assurer de recruter des personnes de moins de 70 ans 17 Qu'est-ce qu'une oeuvre de collaboration ? Oeuvre à laquelle on concourut plusieurs personnes, la contributions de chacun des auteurs étant originalesOeuvre à laquelle on concourut plusieurs personnes, la contributions de chacun des auteurs étant financièreOeuvre à laquelle on concourut plusieurs personnes à la demande d'une entité supérieure 18 Lors de la vente d'une oeuvre de collaboration, il doit y avoir : Un seul des auteurs peut décider de la venteUnanimité des personnes ayant concourut à la création de l'oeuvreLa moitié des auteurs doivent être d'accord pour vendre l'oeuvre 19 Une oeuvre audiovisuelle est : Une oeuvre collectiveUne oeuvre de collaborationUne oeuvre composite 20 Qu'est-ce qu'une oeuvre composite ? L'oeuvre d'un compositeurUne oeuvre finale qui est modifié par une autre personneNouvelle oeuvre à laquelle est incorporée une oeuvre préexistante 21 Lorsqu'une oeuvre est originale, il y a des : Droits patrimoniauxDroits morauxDroits patrimoniaux et moraux 22 Que retrouve t-on dans les droits patrimoniaux ? Le droit de reproduction, le droit de représentation, le droit d'exposition, le droit d'allégeanceLe droit de représentation, le droit de production, le droit de suiteLe droit de reproduction, le droit de représentation, le droit de suite 23 Peut-on utiliser une oeuvre dans un but d'enseignement pédagogique sans l'autorisation de l'auteur ? OuiNonFrancis Guilbert est une oeuvre de l'esprit avant tout 24 Qu'est-ce que le droit de représentation ? La photocopie d'une oeuvreLa communication d'une oeuvre au publicLa théâtralisation d'une oeuvre 25 Et les droits moraux dans tout ça, à quoi ça correspond de manière générale : Respecter l'intégrité d'une oeuvrePermet à l'auteur et ses héritiers d'être associés à chaque vente du support matérielRespecter les lensoises 26 Le droit d'auteur dure : 10 ans après le décès de Jeanne Masse70 ans après le décès de l'auteur50 ans après le décès de l'auteur 27 Et pour une oeuvre collective, le droit d'auteur dure : 70 ans après le décès du premier auteur50 ans après le décès du dernier auteur70 ans dès la publication de l'oeuvre 28 Qu'est-ce que la contrefaçon d'une oeuvre ? Une reproduction, représentation, toute utilisation non autoriséePeut correspondre à un téléchargement illégalLa vente de babouche à la sauvette Quizz.biz est un service gratuit financé par la publicité. Pour nous aider et ne plus voir ce message : Je désactive Adblock ou Je vous soutiens sur Tipeee 29 Pourquoi un logiciel est-il si important ? Il permet aux employés de travaillerIl peut contenir des éléments importants de l'entrepriseIl fait partie des brevets 30 Qu'est-ce que le droit voisin ? Le droit de ton voisin si jamais tu brûles une de ses oeuvresLe droit des artistes interprètesLe droit d'association à une oeuvre composite Une erreur dans ce Quiz ? Contactez l'auteur Commentaires
