QCM QCM Quiz Droit pénal - Titre 2 (Partie 2) par ChloeDroit ChloeDroit 487 joués - il y a 7 ans Sur les éléments constitutifs de l'infraction. QCM 16 QUESTIONS expert Droit QCM : Chaque question peut avoir plusieurs bonnes réponses 1 Il y a plusieurs types de commissions : lesquelles ? La commission ordinaireL'infraction de commissionL'infraction par oubliL'infraction de commission par omission 2 Qu'est-ce qui est considéré comme une infraction d'omission ? Le fait de ne pas accomplir ce que la loi pénale oblige à faire.Une inaction simpleNon dénonciation de crimeUne infraction ne peut pas être une infraction d'omission et de commission. 3 Y a-t-il une nécessité du résultat ? Oui, il faut que ce soit un résultat concret.Non, il n'y a pas besoin de résultat.Cela peut être un résultat juridique.Un comportement dangereux peut être un résultat. Quizz.biz est un service gratuit financé par la publicité. Pour nous aider et ne plus voir ce message : Je désactive Adblock ou Je vous soutiens sur Tipeee 4 Quelle théorie permet de retenir comme cause tous les événements qui ont encouru à la réalisation d'un résultat ? Théorie d'équivalence des conditionsThéorie de la proximité des causesCausalité adéquateCausalité universelle 5 Quels sont les caractères du lien de causalité ? Caractère certainLien directLien indirectCaractère légitime 6 Dans quel cas la tentative suspendue est-elle punie ? Lorsque la tentative a un commencement d'exécutionLorsqu'il y a eu un désistement volontaireLorsqu'il y a eu une absence de désistement volontaireElle n'est jamais punie. 7 Dans quel cas parle-t-on de tentative infructueuse ? Lorsque l'on essaie de tuer une personne déjà morte.En cas d'infraction putativeEn cas d'infraction manquéeLorsque l'ensemble des actes d'exécution ont été accomplis mais que le résultat convoité n'est pas au rendez-vous 8 L'élément moral renvoie à la notion de faute. "L'auteur n'a pas voulu le résultat illicite mais avait nécessairement conscience que son comportement pouvait provoquer ledit résultat" renvoie à quel type de faute ? La faute intentionnelleLa faute intermédiaireLa faute non intentionnelleAucune de ces fautes 9 Qu'est-ce qu'un dol spécial ? Permet de préciser le dol généralL'homicide ne requiert pas de dol spécialPermet de faciliter la preuveLe vol requiert un dol spécial 10 Qu'est-ce que le mobile ? Une invention américaineLa raison intime de l'auteur à commettre l'infractionEst un élément psychologique et non juridiqueN'est jamais utilisé en matière judiciaire 11 Il existe plusieurs sous-catégories de fautes dans les fautes non intentionnelles qui sont : Les fautes simplesLes fautes complexesLes fautes caractériséesLes fautes délibérées 12 La faute délibérée peut-elle être une circonstance aggravante ? Oui toujoursNon jamaisOui, elle peut l'être.Les textes emploient souvent le terme 'manifestement' pour la caractériser. 13 La faute caractérisée réunit trois conditions, elle doit : Être caractériséeCréer un dommageCréer un risque d'une particulière gravitéRisque qui ne peut être ignoré 14 Quels sont les 3 dols qui caractérisent la faute intermédiaire ? Le dol possibleLe dol éventuelLe dol dépasséLe dol indéterminé Quizz.biz est un service gratuit financé par la publicité. Pour nous aider et ne plus voir ce message : Je désactive Adblock ou Je vous soutiens sur Tipeee 15 Lorsqu'une personne viole volontairement une règle de prudence, en prévoit les suites dommageables et va aller jusqu'à se moquer de l'atteinte qu'elle peut produire par son comportement, on parle de : Faute délibéréeDol éventuelDol dépasséDol indéterminé 16 Une personne qui frappe une autre personne sans l'intention de la tuer, mais la tue quand même. On est dans le cadre de : Une faute intentionnelleUne faute non intentionnelleUn dol dépasséDol indéterminé Une erreur dans ce Quiz ? Contactez l'auteur Commentaires
