QCM
Quiz Société

Quiz Titre 3 - Chapitre 1

ChloeDroit

ChloeDroit
1 366 joués - il y a 9 ans

Droit de l'entreprise : chapitre sur la composition du fond de commerce.

Expert
expert
17
QUESTIONS
QCM : Chaque question peut avoir plusieurs bonnes réponses
expert
 
Question 1 / 17

L'outillage et les marchandises sont essentiels au fonds de commerce.

expert
 
Question 2 / 17

Le nom commercial est...

expert
 
Question 3 / 17

Quelle est la définition de clientèle ?

difficile
 
Question 4 / 17

La clientèle peut être vendue.

expert
 
Question 5 / 17

Quels sont les caractères de la clientèle ?

expert
 
Question 6 / 17

Quelles sont fausses ?

expert
 
Question 7 / 17

Quels sont les critères d'un contrat de bail ?

expert
 
Question 8 / 17

Le contrat va préciser la spécialisation qui pourra être exercé dans le local, mais le locataire peut faire...

expert
 
Question 9 / 17

Quelles sont vraies ?

expert
 
Question 10 / 17

Quelles sont les conditions pour un renouvellement de contrat de bail ?

expert
 
Question 11 / 17

Quels sont les critères pour qu'une invention soit susceptible d'un brevet ?

expert
 
Question 12 / 17

Le brevet d'invention...

expert
 
Question 13 / 17

Quels sont les caracctères pour qu'un dessin/modèle soit protégé ?

expert
 
Question 14 / 17

Les dessins font l'objet d'une protection pendant 5 ans et...

expert
 
Question 15 / 17

Les marques de fabrique pour être protégées...

expert
 
Question 16 / 17

Pour les marques de fabrique...

difficile
 
Question 17 / 17

Ces enregistrements se font à l'INPI qui signifie...