QCM QCM Quiz Droit pénal : exécution des peines par ChloeDroit ChloeDroit 218 joués - il y a 5 ans QCM 14 QUESTIONS expert Droit QCM : Chaque question peut avoir plusieurs bonnes réponses 1 "Dispense totale ou partielle d'exécuter la peine prononcée" est la définition... Sursis simpleSursis TIGSMEDe rien du tout 2 L'obligation d'effectuer un travail d'intérêt général est caractéristique du... STIGSMESursis simpleDe rien du tout 3 "Consiste à suspendre totalement ou partiellement l'exécution d'un emprisonnement moyennant la soumission du condamné à une épreuve comportant des obligations à accomplir." est la définition de... Sursis simpleSTIGSMEToujours rien Quizz.biz est un service gratuit financé par la publicité. Pour nous aider et ne plus voir ce message : Je désactive Adblock ou Je vous soutiens sur Tipeee 4 Quelles sont les conditions pour le ? Délai d'épreuve 18 moisPeine d'emprisonnement inférieure à 2 ansNécessaire accordDélai d'épreuve d'un an 5 Une conversion du STIG est-elle possible ? Oui en jours amendeNon jamaisOui en sursis simpleSeulement en cas d'accomplissement partiel 6 Le SME pour les récidivistes... Est possible si la peine prononcée est inférieure à 10 ansEst exclu si plus de 3 SME déjà prononcésA un délai d'épreuve de 5 ansUn délai d'épreuve de 3 ans 7 En cas d'absence de révocation totale des sursis dans le délai d'épreuve, cela a comme effet... Les premiers termes de la récidiveSuppression de tous les bulletinsSuppression du B2Considéré comme non avenu 8 En matière de SME il y a révocation lorsque... Nouvelle infraction en dehors du délai d'épreuveNouvelle infraction avec condamnation avec sursis pendant le délai d'épreuveNouvelle infraction avec condamnation sans sursis pendant le délai d'épreuveEn cas de non respect des mesures de contrôle ou des obligations 9 Pour les personnes physiques, le sursis simple est possible si la personne n'a jamais été condamnée à... Une peine privative de liberté durant les 10 dernières annéesUne contraventionUne peine privative de liberté dans les 5 dernières annéesUne peine privative de liberté dans les 2 dernières années 10 Le délai d'épreuve pour le sursis simple est... De 5 ans en matière criminelleDe 3 ans en matière correctionnelleDe 2 ans en matière contraventionnelleDe 1 an en matière contraventionnelle 11 Le sursis simple en matière correctionnelle et criminelle concerne les peines... D'emprisonnement de moins de 5 ansLes amendesD'emprisonnement de moins de 10 ansLes interdictions d'émettre des chèques 12 Le sursis simple en matière contraventionnelle... N'existe pas pour les personnes moralesConcerne toutes les contraventionsConcerne les contraventions de 5e classeConcerne l'interdiction d'émettre des chèques, ou le permis de conduire Quizz.biz est un service gratuit financé par la publicité. Pour nous aider et ne plus voir ce message : Je désactive Adblock ou Je vous soutiens sur Tipeee 13 Cas de révocation du sursis, il faut une nouvelle infraction durant le délai d'épreuve, mais dans quel cas précisément ? Si décision spéciale de motivationSi la nouvelle peine privative de liberté dispose d'un sursisSi la nouvelle peine privative de liberté ne dispose pas de sursisSi aucune des deux peines n'avait été privative de liberté 14 La confusion des peines est-elle possible en cas de révocation de sursis dû à une nouvelle infraction pénale ? Oui, sous conditionsToujoursJamais Une erreur dans ce Quiz ? Contactez l'auteur Commentaires
