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Droit pénal : exécution des peines QCM

créé par ChloeDroit le 12 Mai 2019, validé par ferlie
Niveau difficile (44% de réussite)    14 questions - 67 joueurs
 

Quizz QCM : une ou plusieurs bonnes réponses par question
1
"Dispense totale ou partielle d'exécuter la peine prononcée" est la définition...
   
   
   
   
2
L'obligation d'effectuer un travail d'intérêt général est caractéristique du...
   
   
   
   
3
"Consiste à suspendre totalement ou partiellement l'exécution d'un emprisonnement moyennant la soumission du condamné à une épreuve comportant des obligations à accomplir." est la définition de...
   
   
   
   
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4
Quelles sont les conditions pour le ?
   
   
   
   
5
Une conversion du STIG est-elle possible ?
   
   
   
   
6
Le SME pour les récidivistes...
   
   
   
   
7
En cas d'absence de révocation totale des sursis dans le délai d'épreuve, cela a comme effet...
   
   
   
   
8
En matière de SME il y a révocation lorsque...
   
   
   
   
9
Pour les personnes physiques, le sursis simple est possible si la personne n'a jamais été condamnée à...
   
   
   
   
10
Le délai d'épreuve pour le sursis simple est...
   
   
   
   
11
Le sursis simple en matière correctionnelle et criminelle concerne les peines...
   
   
   
   
12
Le sursis simple en matière contraventionnelle...
   
   
   
   
13
Cas de révocation du sursis, il faut une nouvelle infraction durant le délai d'épreuve, mais dans quel cas précisément ?
   
   
   
   
14
La confusion des peines est-elle possible en cas de révocation de sursis dû à une nouvelle infraction pénale ?
   
   
   
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