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Quiz Société

Quiz Droit pénal : exécution des peines

ChloeDroit

ChloeDroit
236 joués - il y a 6 ans

Expert QCM 14 QUESTIONS
expert
QCM : Chaque question peut avoir plusieurs bonnes réponses
normal
 
Question 1 / 14

"Dispense totale ou partielle d'exécuter la peine prononcée" est la définition...

normal
 
Question 2 / 14

L'obligation d'effectuer un travail d'intérêt général est caractéristique du...

normal
 
Question 3 / 14

"Consiste à suspendre totalement ou partiellement l'exécution d'un emprisonnement moyennant la soumission du condamné à une épreuve comportant des obligations à accomplir." est la définition de...

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expert
 
Question 4 / 14

Quelles sont les conditions pour le ?

expert
 
Question 5 / 14

Une conversion du STIG est-elle possible ?

expert
 
Question 6 / 14

Le SME pour les récidivistes...

expert
 
Question 7 / 14

En cas d'absence de révocation totale des sursis dans le délai d'épreuve, cela a comme effet...

expert
 
Question 8 / 14

En matière de SME il y a révocation lorsque...

expert
 
Question 9 / 14

Pour les personnes physiques, le sursis simple est possible si la personne n'a jamais été condamnée à...

expert
 
Question 10 / 14

Le délai d'épreuve pour le sursis simple est...

expert
 
Question 11 / 14

Le sursis simple en matière correctionnelle et criminelle concerne les peines...

expert
 
Question 12 / 14

Le sursis simple en matière contraventionnelle...

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expert
 
Question 13 / 14

Cas de révocation du sursis, il faut une nouvelle infraction durant le délai d'épreuve, mais dans quel cas précisément ?

expert
 
Question 14 / 14

La confusion des peines est-elle possible en cas de révocation de sursis dû à une nouvelle infraction pénale ?